CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Article 1 — Objet
Les présentes CGV régissent les ventes réalisées sur le site [nomdetasite.com], exploité par [Nom de l'entreprise].
Article 2 — Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. En cas d'erreur ou d'omission dans cette présentation, la responsabilité de [Nom de l'entreprise] ne saurait être engagée.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un email de confirmation est envoyé au client à cette adresse.
Article 5 — Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : cartes bancaires, PayPal [+ autres moyens si applicable]. Les paiements sont sécurisés.
Article 6 — Livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur la page dédiée. [Nom de l'entreprise] ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à la réglementation européenne, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif (voir Politique de retour ci-dessous).
Article 8 — Garantie légale
Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans dans l'UE) et de la garantie contre les vices cachés.
Article 9 — Responsabilité
[Nom de l'entreprise] ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit.
Article 10 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [français / de ton pays]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.